Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EMERGENCY CITY BIKE ECB
M. jerome kraffe, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation
M. Raymond Loizeaux, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation
M. Ali Afdjei, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3873504
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
EMERGENCY CITY BIKE ECB de jerome kraffe

Présentation de la marque EMERGENCY CITY BIKE ECB

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur jerome kraffe, monsieur Raymond Loizeaux, monsieur Ali Afdjei auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EMERGENCY CITY BIKE ECB »

Les déposants sont monsieur jerome kraffe domicilié(e) 12 rue edgar quinet - 92240 - malakoff - France, monsieur Raymond Loizeaux domicilié(e) 7 chemin du fond de villeneuse - 91460 - marcoussis - France, monsieur Ali Afdjei domicilié(e) 10 Bld Emile Augier - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome kraffe domicilié(e) 12 rue edgar quinet - 92240 - malakoff - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 44


M. jerome kraffe, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation - 12 rue edgar quinet - 92240 - malakoff - France

M. Raymond Loizeaux, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation - 7 chemin du fond de villeneuse - 91460 - marcoussis - France

M. Ali Afdjei, Agissant pour le compte de la société "EMERGENCY CITY BIKE ECB" en cours de formation - 10 Bld Emile Augier - 75116 - Paris - France


M. jerome kraffe - 12 rue edgar quinet - 92240 - malakoff - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676457 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Transport ; Informations en matière de transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées.