Déposée le 20 décembre 2007 par JEROME KANOUTE et STEPHANE JOURDAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETHANOL DEVELOPPEMENT »
Les déposants sont JEROME KANOUTE domicilié(e) 8 ALLEE GEORGE SAND,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et STEPHANE JOURDAIN domicilié(e) 73 AVENUE BONTEMPS,95800 CERGY LE HAUT - 95800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE JACOBY domicilié(e) 31 AVENUE D EYLAU,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEROME KANOUTE - 8 ALLEE GEORGE SAND,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France
STEPHANE JOURDAIN - 73 AVENUE BONTEMPS,95800 CERGY LE HAUT - 95800 - France
CARINE JACOBY - 31 AVENUE D EYLAU,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 15 mai 2008 - Concession de licence n°475047 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; construction navale.
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