Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHANOL DEVELOPPEMENT
JEROME KANOUTE
STEPHANE JOURDAIN

Numéro de dépôt :
3545336
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
ETHANOL DEVELOPPEMENT de JEROME KANOUTE

Présentation de la marque ETHANOL DEVELOPPEMENT

Déposée le 20 décembre 2007 par JEROME KANOUTE et STEPHANE JOURDAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHANOL DEVELOPPEMENT »

Les déposants sont JEROME KANOUTE domicilié(e) 8 ALLEE GEORGE SAND,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et STEPHANE JOURDAIN domicilié(e) 73 AVENUE BONTEMPS,95800 CERGY LE HAUT - 95800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE JACOBY domicilié(e) 31 AVENUE D EYLAU,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHANOL DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 20 décembre 2017.

JEROME KANOUTE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE


JEROME KANOUTE - 8 ALLEE GEORGE SAND,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France

STEPHANE JOURDAIN - 73 AVENUE BONTEMPS,95800 CERGY LE HAUT - 95800 - France


CARINE JACOBY - 31 AVENUE D EYLAU,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 15 mai 2008 - Concession de licence n°475047 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; construction navale.