Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUT EN BARQUETTE
Monsieur Jérôme Jolivet

Numéro de dépôt :
4479439
Date de dépôt :
01/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2028
TOUT EN BARQUETTE de Jérôme Jolivet

Présentation de la marque TOUT EN BARQUETTE

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2018 par monsieur Jérôme Jolivet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUT EN BARQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Jérôme Jolivet domicilié(e) Le Pountet - 31470 - Empeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Jolivet domicilié(e) Le Pountet - 31470 - Empeaux - France.

La marque TOUT EN BARQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT EN BARQUETTE arrivera à expiration en date du 1 septembre 2028.


Monsieur Jérôme Jolivet - Le Pountet - 31470 - Empeaux - France


Monsieur Jérôme Jolivet - Le Pountet - 31470 - Empeaux - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; croquettes alimentaires; saucisses; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; confitures, gelées; marmelades, compotes; fruits conservés dans l'alcool consommés, potages, soupes; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre; beignets aux pommes de terre; flocons de pommes de terre; pommes de terre frites; pommes chips; plats cuisinés à base des produits précités, à savoir de pommes de terre; charcuterie et salaisons; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins; pickles; cornichons; choucroute; consommés ;

Café, thé, cacao, chocolat; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; succédanés du café; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; farine de pommes de terre à usage alimentaire; flocons de céréales; pain; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits; crème anglaise; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis (grains) ; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; épices; glace à rafraîchir, sandwiches; plats cuisinés à base des produits précités; alimentaires (Poudres pour glaces -); amidon à usage alimentaire; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; Produits pour attendrir la viande à usage domestique; boissons (Aromates pour -) autres que les huiles essentielles; crème fouettée (Produits pour stabiliser la - ); en-cas à base de riz; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles; liants pour glaces alimentaires; liants pour saucisses; poudings ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires; consultations pour la direction des affaires; consultations professionnelles d'affaires; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, gelées, de marmelades, compotes, de fruits conservés dans l'alcool, de pollen préparé pour l'alimentation, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, de consommés, de képhir, d'olives conservées, de café, thé, cacao, chocolat, de sucre, d'édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de succédanés du café, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de farine de pommes de terre à usage alimentaire, de flocons de céréales, de pain , de pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits, de crème anglaise, de glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis, d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épices, de glace à rafraîchir, sandwiches, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais, de pommes de terre, d'amandes; d'arachides (fruits), d'herbes potagères fraîches, de maïs, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, plantes et fleurs naturelles, de malt, de plantes, notamment l'herbe de blé, de blé; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la vente de produits alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la restauration; recherche de marché; promotion de ventes pour des tiers; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage; agences d'import-export; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons; mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; publication de textes publicitaires; publicité; communication (publicité) ; relations publiques; gestion de fichiers informatiques; recueil de données dans un fichier central; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;

Services de télécommunication, à savoir communications par câble, par réseau de fibres optiques, par satellites, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique, par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de son et d'images traités par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication ; diffusion et transmission d'informations par voie télématique ; diffusion et transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (de type Internet) à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de courriers et de messageries électroniques ; agence de presse et d'informations ; expédition de dépêches ; radiodiffusion ; émissions radiophoniques ; télévision par câbles ; émissions télévisées ;

Services de restauration (alimentation); services de fourniture de repas et de plats cuisinés; services de traiteurs; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.