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Marques déposées par Jérôme HURTAUT
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LA CHAMPENOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAMPENOISE
Jérôme HURTAUT

Numéro de dépôt :
3503121
Date de dépôt :
25/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2017
LA CHAMPENOISE de Jérôme HURTAUT

Présentation de la marque LA CHAMPENOISE

Déposée le 25 mai 2007 par Jérôme HURTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAMPENOISE »

Le déposant est Jérôme HURTAUT domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,51220 BERMERICOURT - 51220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme HURTAUT domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,51220 BERMERICOURT - 51220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAMPENOISE est expirée depuis le 25 mai 2017.


Jérôme HURTAUT - 3 rue du Général de Gaulle,51220 BERMERICOURT - 51220 - France


Jérôme HURTAUT - 3 rue du Général de Gaulle,51220 BERMERICOURT - 51220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 10 mars 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°495151 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 5 novembre 2007 - retrait partiel n°463336 - Publication au BOPI 2007-11-05

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Gelées, confitures, compotes ;

Bières de fabrication artisanale ou fournies par un artisan, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.