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Marques déposées par JEROME HAUSSOULLIER
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LES DELICES DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE PROVENCE
JEROME HAUSSOULLIER

Numéro de dépôt :
3555029
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
LES DELICES DE PROVENCE de JEROME HAUSSOULLIER

Présentation de la marque LES DELICES DE PROVENCE

Déposée le 7 février 2008 par JEROME HAUSSOULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE PROVENCE »

Le déposant est JEROME HAUSSOULLIER domicilié(e) 2 rue PASTEUR,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME HAUSSOULLIER domicilié(e) 2 PASTEUR,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE PROVENCE est expirée depuis le 7 février 2018.

JEROME HAUSSOULLIER a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE MON ENFANCE , LES DELICES DE NOTRE ENFANCE


JEROME HAUSSOULLIER - 2 rue PASTEUR,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


JEROME HAUSSOULLIER - 2 PASTEUR,01000 BOURG EN BRESSE - 01000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence » et/ou des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; fruits secs, raisins secs, amandes, noisettes, figues, noix, pignons, pistaches, confiture de coing, cédrats confits, melons confits, griottes confites.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges des indications géographiques protégées “ PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; pâte de coing (confiserie) ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; berlingot, calisson, bonbon acidulé, cannelet, crêpe, croissant, croquant aux amandes, fruits confit, navettes, gaufres, glaces et sorbet, guimauve, macaron, madeleine, miel, confiture, confiture de coing, pompe à l'huile, nougat, pain d'épice fougasse, fougasse d'arles pogne, réglisse, sucettes, galette des rois, brioche des rois, chocolats, bonbons de chocolat, confiseries de chocolat, tartes au sucre, tarte à la praline.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.