Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELCO BRICO PROCEDE
jérome GUIBERT Agissant pour le compte de la socié “ H.B.B.C ” en cours de formation
Jean-Yves MOULIN Agissant pour le compte de la société “ H.B.B.C. ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3474337
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELCO BRICO PROCEDE de jérome GUIBERT

Présentation de la marque ELCO BRICO PROCEDE

Déposée le 12 janvier 2007 par jérome GUIBERT et Jean-Yves MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELCO BRICO PROCEDE »

Les déposants sont jérome GUIBERT Agissant pour le compte de la socié “ H.B.B.C ” en cours de formation domicilié(e) 01 Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France et Jean-Yves MOULIN Agissant pour le compte de la société “ H.B.B.C. ” en cours de formation domicilié(e) 01 Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jérome GUIBERT domicilié(e) 01 Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

jérome GUIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ELCO PRO PROCEDE


jérome GUIBERT Agissant pour le compte de la socié “ H.B.B.C ” en cours de formation - 01 Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France

Jean-Yves MOULIN Agissant pour le compte de la société “ H.B.B.C. ” en cours de formation - 01 Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France


jérome GUIBERT - 01 Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY - 78140 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455618 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Colles et mortiers pour l'industrie et les particuliers ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Enduits peintures lasures destinés la teinte la protection et le nettoyage de matériaux de construction ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.