Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Château Pech de la Combarelle "
Jérôme GRIFFOUL

Numéro de dépôt :
3012369
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque " Château Pech de la Combarelle "

Déposée le 29 février 2000 par la société Jérôme GRIFFOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Château Pech de la Combarelle " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société Jérôme GRIFFOUL domicilié(e) Avenue de Narbonne, Domaine ALBAREL, 11200 Saint-André de Roquelongue - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 766 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme GRIFFOUL - France.

La marque " Château Pech de la Combarelle " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Château Pech de la Combarelle " est expirée depuis le 1 mars 2010.

Jérôme GRIFFOUL a également déposé les autres marques suivantes : " Domaine ALBAREL "


Jérôme GRIFFOUL - Avenue de Narbonne, Domaine ALBAREL, 11200 Saint-André de Roquelongue - France - SIREN 400766218


Jérôme GRIFFOUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Boissons alccoliques (à l'exception des bieres, des vins et eaux de vies), vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine.