Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV
M. JEROME GOUIN

Numéro de dépôt :
4348870
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV de JEROME GOUIN

Présentation de la marque CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par monsieur JEROME GOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur JEROME GOUIN domicilié(e) 149 ROUTE DE LA CHAPELLE - 01250 - CORVEISSIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme GOUIN domicilié(e) 149 RUE de la chapelle - 01250 - CORVEISSIAT - France.

La marque CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE OFF-ROAD MOTOCULTURE-QUAD-SSV arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.


M. JEROME GOUIN - 149 ROUTE DE LA CHAPELLE - 01250 - CORVEISSIAT - France


M. Jérôme GOUIN - 149 RUE de la chapelle - 01250 - CORVEISSIAT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ;

Véhicules ;

Entretien de véhicules.