Marque expirée - Marque en non vigueur

DE SIGN'HOME DÉCORATION D'INTÉRIEUR
Jérôme GILLET
Gaëlle Gillet

Numéro de dépôt :
3599026
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
DE SIGN\'HOME DÉCORATION D\'INTÉRIEUR de Jérôme GILLET

Présentation de la marque DE SIGN'HOME DÉCORATION D'INTÉRIEUR

Déposée le 16 septembre 2008 par Jérôme GILLET et Gaëlle Gillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE SIGN'HOME DÉCORATION D'INTÉRIEUR »

Les déposants sont Jérôme GILLET domicilié(e) 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France et Gaëlle Gillet domicilié(e) 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme GILLET domicilié(e) 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE SIGN'HOME DÉCORATION D'INTÉRIEUR est expirée depuis le 16 septembre 2018.


Jérôme GILLET - 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France

Gaëlle Gillet - 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France


Jérôme GILLET - 4 boulevard des Traouiéro, Ploumanac'h,22700 PERROS-GUIREC - 22700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;

Confection (couture) sur mesure de rideaux, stores pour l'habillage des fenêtres et de coussins en coordonnée ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; Conception (création) sur mesure de tapis personnalisé, à savoir travaux de tapissier.