Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND RYVIER
M. JEROME GEORGES CHARLES CALMES

Numéro de dépôt :
4214509
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
GRAND RYVIER de JEROME GEORGES CHARLES CALMES

Présentation de la marque GRAND RYVIER

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par monsieur JEROME GEORGES CHARLES CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND RYVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur JEROME GEORGES CHARLES CALMES domicilié(e) HAMEAU DE CAMPLONG - 34210 - FELINES MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEROME GEORGES CHARLES CALMES domicilié(e) HAMEAU DE CAMPLONG - 34210 - FELINES MINERVOIS - France.

La marque GRAND RYVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND RYVIER arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

JEROME GEORGES CHARLES CALMES a également déposé les autres marques suivantes : HAUR POUDENNE , LES CARDERES


M. JEROME GEORGES CHARLES CALMES - HAMEAU DE CAMPLONG - 34210 - FELINES MINERVOIS - France


M. JEROME GEORGES CHARLES CALMES - HAMEAU DE CAMPLONG - 34210 - FELINES MINERVOIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.