Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par monsieur jerome Gateau et monsieur stephane Gateau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPA GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Les déposants sont monsieur jerome Gateau domicilié(e) 3 Rue Platon - 75015 - Paris - France et monsieur stephane Gateau domicilié(e) 6D Rue des Jardins - 25000 - Besançon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome Gateau domicilié(e) 3 Rue Platon - 75015 - Paris - France.
La marque PAPA GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPA GATEAU arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.
M. jerome Gateau - 3 Rue Platon - 75015 - Paris - France
M. stephane Gateau - 6D Rue des Jardins - 25000 - Besançon - France
M. jerome Gateau - 3 Rue Platon - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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