Marque expirée - Marque en non vigueur

design D ECO
Jérôme Fritsch

Numéro de dépôt :
3688258
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2019
design D ECO de Jérôme Fritsch

Présentation de la marque design D ECO

Déposée le 2 novembre 2009 par Jérôme Fritsch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « design D ECO »

Le déposant est Jérôme Fritsch domicilié(e) 13 rue du Saule - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Fritsch domicilié(e) 13 rue du Saule - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design D ECO est expirée depuis le 2 novembre 2019.


Jérôme Fritsch - 13 rue du Saule - 68100 - MULHOUSE - France


Jérôme Fritsch - 13 rue du Saule - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; services de photographie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de dessinateurs d'arts graphiques.