Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par monsieur Jérôme FRESNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « plateau de verdure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est monsieur Jérôme FRESNEAU domicilié(e) 3 rue du fer à cheval - 44170 - NOZAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme FRESNEAU domicilié(e) 3 RUE du fer à cheval - 44170 - NOZAY - France.
La marque plateau de verdure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque plateau de verdure arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
Jérôme FRESNEAU a également déposé les autres marques suivantes : Fine masonry , Slot'on
M. Jérôme FRESNEAU - 3 rue du fer à cheval - 44170 - NOZAY - France
M. Jérôme FRESNEAU - 3 RUE du fer à cheval - 44170 - NOZAY - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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