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Marques déposées par JEROME FRANCOIS
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ALTENE+ Alternative énergétique Positive
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTENE+ Alternative énergétique Positive
JEROME FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ALTENE+ en cours de formation

Numéro de dépôt :
3649802
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
ALTENE+ Alternative énergétique Positive de JEROME FRANCOIS

Présentation de la marque ALTENE+ Alternative énergétique Positive

Déposée le 12 mai 2009 par JEROME FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTENE+ Alternative énergétique Positive »

Le déposant est JEROME FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ALTENE+ en cours de formation domicilié(e) 173 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME FRANCOIS domicilié(e) 173 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTENE+ Alternative énergétique Positive est expirée depuis le 12 mai 2019.


JEROME FRANCOIS, Agissant pour le compte de la société ALTENE+ en cours de formation - 173 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


JEROME FRANCOIS - 173 RUE GALLIENI - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Soudure ; production d'énergie.