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Marques déposées par JEROME FIL
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OREBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OREBUS
JEROME FIL

Numéro de dépôt :
3515053
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
OREBUS de JEROME FIL

Présentation de la marque OREBUS

Déposée le 19 juillet 2007 par JEROME FIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREBUS »

Le déposant est JEROME FIL domicilié(e) 12 IMPASSE DES COMBES,11120 MAILHAC - 11120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME FIL domicilié(e) 12 IMPASSE DES COMBES,11120 MAILHAC - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREBUS est expirée depuis le 19 juillet 2017.

JEROME FIL a également déposé les autres marques suivantes : FILOSOFIA , HELEDUS , DOMAINE PIERRE FIL , OREBUS


JEROME FIL - 12 IMPASSE DES COMBES,11120 MAILHAC - 11120 - France


JEROME FIL - 12 IMPASSE DES COMBES,11120 MAILHAC - 11120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°607627 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-05-03

Vins.