Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

pétales de patate douce
Jérôme FERAL
Laurent MARTIN

Numéro de dépôt :
3546562
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
pétales de patate douce de Jérôme FERAL

Présentation de la marque pétales de patate douce

Déposée le 26 décembre 2007 par Jérôme FERAL et Laurent MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pétales de patate douce »

Les déposants sont Jérôme FERAL domicilié(e) 1 rue Rudyard Kipling, immeuble Les Flamands Roses,34130 MAUGUIO - 34130 - France et Laurent MARTIN domicilié(e) 9 rue Joseph Nougaret,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme FERAL domicilié(e) 1 rue Rudyard Kipling, immeuble Les Flamands Roses,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Jérôme FERAL a également déposé les autres marques suivantes : pétales de betterave


Jérôme FERAL - 1 rue Rudyard Kipling, immeuble Les Flamands Roses,34130 MAUGUIO - 34130 - France

Laurent MARTIN - 9 rue Joseph Nougaret,34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Jérôme FERAL - 1 rue Rudyard Kipling, immeuble Les Flamands Roses,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488229 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.