Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGETAL LEAF
M. Jerome fabien

Numéro de dépôt :
4320222
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
VEGETAL LEAF de Jerome fabien

Présentation de la marque VEGETAL LEAF

Déposée le 6 décembre 2016 par monsieur Jerome fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEGETAL LEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Jerome fabien domicilié(e) 02 rue du Pere Joseph Wresinski - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGETAL LEAF, M. JEROME FABIEN domicilié(e) 2 RUE du pere joseph wresinski - 49000 - ANGERS - France.

La marque VEGETAL LEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL LEAF arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.


M. Jerome fabien - 02 rue du Pere Joseph Wresinski - 49000 - ANGERS - France


VEGETAL LEAF, M. JEROME FABIEN - 2 RUE du pere joseph wresinski - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.