Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAPACES GAP
M. Jérome ESCALLIER

Numéro de dépôt :
4262520
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
RAPACES GAP de Jérome ESCALLIER

Présentation de la marque RAPACES GAP

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Jérome ESCALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAPACES GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jérome ESCALLIER domicilié(e) RUE de Narvik - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Rapaces de Gap Hautes-Alpes, M. Jérome ESCALLIER domicilié(e) RUE de Narvik - 05000 - GAP - France.

La marque RAPACES GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPACES GAP arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. Jérome ESCALLIER - RUE de Narvik - 05000 - GAP - France


Les Rapaces de Gap Hautes-Alpes, M. Jérome ESCALLIER - RUE de Narvik - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.