Déposée le 23 juillet 1999 par Jérôme DUTEL et Denis BULOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EUROFAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Les déposants sont Jérôme DUTEL, domicilié(e) 7 rue St Ambroise, 75011 PARIS - France et Denis BULOT, domicilié(e) 11, rue de la Celle, 78150 LE CHESNAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTEL Jérôme - France.
La marque EUROFAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jérôme DUTEL - 7 rue St Ambroise, 75011 PARIS - France
Denis BULOT - 11, rue de la Celle, 78150 LE CHESNAY - France
DUTEL Jérôme - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 25 octobre 2001 - Concession de licence n°333608 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement d'adresse n°423809 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 2 août 2004 - Changement d'adresse n°396804 - Publication au BOPI 2004-08-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
. jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël . éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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