Présentation de la marque MS MENUISERIE SAVOISIENNE
Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEROME DURAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MS MENUISERIE SAVOISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEROME DURAND domicilié(e) ZA DE TERRE NEUVE, 657 ROUTE DES CHENES - 73200 - GILLY SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 181 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LESLIE MALAUSSENA domicilié(e) 68 RUE VILLON - 69008 - LYON--8E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque MS MENUISERIE SAVOISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280099.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MENUISERIE SAVOISIENNE arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
JEROME DURAND a également déposé les autres marques suivantes : COMPTINES TV
JEROME DURAND, SARL UNIPERSONNELLE - ZA DE TERRE NEUVE, 657 ROUTE DES CHENES - 73200 - GILLY SUR ISERE - France - SIREN 790181572
Mme. LESLIE MALAUSSENA - 68 RUE VILLON - 69008 - LYON--8E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Couleurs, vernis, laques, produits anti rouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique, matériaux de menuiserie métallique, articles de menuiserie métallique, quincaillerie métallique , vérandas métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; escaliers métalliques ; planchers métalliques ; stores d'extérieur métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour joints ;
Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction, bois façonnés ; menuiserie non métallique ; matériaux de menuiserie non métallique ; articles de menuiserie non métallique cloisons non métalliques fixes ou mobiles ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques, inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures châssis, paumelles, croisillons, parecloses, caches, huisseries non métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrées ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration, ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ; parquets et lames de parquets, planchers non métalliques, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; armoires ; bibliothèques (étagères de -) ; bibliothèques (rayons de -) ; bois de lit ; boiseries (pans de -) pour meubles ; bureau (meubles de -) ; bureaux (meubles) ; canapés ; chaises (sièges) ; classeurs (rayons pour -) [meubles] ; commodes ; garnitures de lits non métalliques ; lit (bois de -) ; lits ; meubles de bureau ; meubles (finitions en matières plastiques pour -) ; meubles (garnitures de -) non métalliques ; meubles métalliques ; meubles (pans de boiseries pour -) ; meubles (portes de -) ; meubles (rayons de -) ; meubles (roulette de -) non métalliques ; mobiles (objets pour décoration) ; poignées de portes non métalliques ; portes de meubles ; portes (garnitures de -) non métalliques ; fenêtres (garnitures de -) non métalliques ; portes (poignées de -) non métalliques ; rayonnages ; rayons de meubles ; sièges ; tables ; tables de toilette (mobilier) ; tablettes de rangement ; tiroirs ; toilette (tables de -) ; vitrines [meubles] ;
Services de conception de meubles ; installation de meubles ; pose et montage de structures d'ameublement ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des escaliers, portes, fenêtres, vérandas et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la menuiserie ; supervision (direction de travaux) de construction ;
Conseils en construction et en décoration intérieure ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; études de projets techniques dans les domaines de la menuiserie et de la vitrerie.
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