Déposée le 17 septembre 2012 par monsieur Jérôme DUPRAZ et madame Corinne DUPRAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES LOGES DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Les déposants sont monsieur Jérôme DUPRAZ domicilié(e) Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France et madame Corinne DUPRAZ domicilié(e) Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 Route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme DUPRAZ domicilié(e) Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France.
La marque LES LOGES DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LOGES DE LA FORME est expirée depuis le 17 septembre 2022.
M. Jérôme DUPRAZ - Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France
Mme. Corinne DUPRAZ - Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 Route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France
M. Jérôme DUPRAZ - Immeuble Les Terrasses de Beauregard, 653 route de BARBY - 73490 - LA RAVOIRE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604657 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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