Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEUR DE PIMENT
M. Jérôme DUMOULIN

Numéro de dépôt :
4229613
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2025
FLEUR DE PIMENT de Jérôme DUMOULIN

Présentation de la marque FLEUR DE PIMENT

Déposée le 29 novembre 2015 par monsieur Jérôme DUMOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE PIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Jérôme DUMOULIN domicilié(e) 5 rue de l'Ancienne Bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme DUMOULIN domicilié(e) 5 rue de l'Ancienne Bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France.

La marque FLEUR DE PIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE PIMENT arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

Jérôme DUMOULIN a également déposé les autres marques suivantes : BOYARDOUX , KARAMELLA , Mojhettes piat , CARAMELLA , CARAMELLA , COEUR DE , BAINS D'EPICES


M. Jérôme DUMOULIN - 5 rue de l'Ancienne Bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France


M. Jérôme DUMOULIN - 5 rue de l'Ancienne Bascule - 17490 - GOURVILLETTE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 31 mars 2016 - Retrait partiel n°665845 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.