Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCM OPTIMUM
M. Jérôme DUMAS

Numéro de dépôt :
3926879
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
SCM OPTIMUM de Jérôme DUMAS

Présentation de la marque SCM OPTIMUM

Déposée le 13 juin 2012 par monsieur Jérôme DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCM OPTIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Jérôme DUMAS domicilié(e) 34 avenue de rochetaillée - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme DUMAS domicilié(e) 34 avenue de rochetaillée - 42100 - Saint Etienne - France.

La marque SCM OPTIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCM OPTIMUM est expirée depuis le 13 juin 2022.


M. Jérôme DUMAS - 34 avenue de rochetaillée - 42100 - Saint Etienne - France


M. Jérôme DUMAS - 34 avenue de rochetaillée - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

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