Marque enregistrée - Marque en vigueur

Headcinema Éditions
M. Jérôme DROUET, Agissant pour le compte de la société "Headcinema Éditions" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4226463
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
Headcinema Éditions de Jérôme DROUET

Présentation de la marque Headcinema Éditions

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par monsieur Jérôme DROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Headcinema Éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Jérôme DROUET domicilié(e) 3 impasse Montesquieu - 31120 - ROQUETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme DROUET domicilié(e) 3 impasse Montesquieu - 31120 - ROQUETTES - France.

La marque Headcinema Éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Headcinema Éditions arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Jérôme DROUET a également déposé les autres marques suivantes : Jusqu'au bout de l'émotion , HCE , HEADCINEMA EDITIONS


M. Jérôme DROUET, Agissant pour le compte de la société "Headcinema Éditions" en cours de formation - 3 impasse Montesquieu - 31120 - ROQUETTES - France


M. Jérôme DROUET - 3 impasse Montesquieu - 31120 - ROQUETTES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Adaptateurs électriques ; agendas électroniques ; aimants ; aimants décoratifs [magnets] ; appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance ; baladeurs ; baladeurs multimédias ; bandes magnétiques ; bandes vidéo ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; boîtiers de haut-parleurs ; bras acoustiques pour tourne-disques ; câbles électriques ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; machines à calculer ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; chargeurs de piles et batteries ; claviers d'ordinateur ; clés de Bus en Série Universel (USB) ; appareils à couper les films ; coupleurs acoustiques ; déclencheurs [photographie] ; dessins animés ; diapositives ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques compacts ou disques optiques compacts ; disques optiques ; disquettes souples ; écrans de projection ; écrans vidéo ; émetteurs [télécommunication] ; enregistreurs à bande magnétique ; appareils d'enseignement audiovisuel ; enseignes mécaniques ou lumineuses ou numériques ; étiquettes électroniques pour marchandises ; étuis à lunettes ; scanneurs ; fichiers de musique ou d'images téléchargeables ; films pour l'enregistrement des sons ; filtres pour la photographie ; flashes [photographie] ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes ; matériel informatique ; appareils d'intercommunication ; lecteurs optiques ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts (CD) ou de disques numériques polyvalents (DVD) ou de cédéroms (CD-ROM) ; lentilles de contact ; liseuses électroniques ; logiciels [programmes enregistrés] dont logiciels de montage audio et vidéo ; logiciels de divertissement et de musique ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ou de vue ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microphones ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs [matériel et programmes d'ordinateurs] ; dispositifs analogique ou numérique pour le montage des films cinématographiques ; montures [châsses] de lunettes ; objectifs [optique] ; ordinateurs portables et de bureau ; ordiphones [smartphones] ; pavillons de haut-parleurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; piles électriques (batteries) ; postes radiotéléphoniques ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables ou non) ; appareils de projection de diapositives ; appareils de projection ; publications électroniques téléchargeables ; récepteurs audio-vidéo ; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction du son ; sonneries [appareils avertisseurs] ; supports d'enregistrements sonores ; tablettes électroniques ; tapis de souris ; téléphones mobiles ; appareils de télévision ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; tourne-disques ; appareils pour la transmission du son ; verres correcteurs [optique] ; verres de lunettes ;

Adhésifs [matières collantes] ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; objets d'art lithographiés ; atlas ; autocollants ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cache-pot en papier ; cahiers ; calendriers ; calques ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes à échanger autres que pour jeux ; carton ; carton de pâte de bois [papeterie] ; cartons à chapeaux [boîtes] ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; clichés à adresses / timbres à adresses ; clichés d'imprimerie ; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures [papeterie] ; crayons ; crayons fusains ; instruments de dessin ; dessins ; dessous de chopes à bière ; dossiers [papeterie] ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; instruments d'écriture ; encres de Chine ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; essuie-mains en papier ; essuie-plumes ; appareils à main à étiqueter ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; fiches [papeterie] ; figurines ou statuettes en papier mâché ; flyers / tracts ; formulaires / formules ; fournitures pour le dessin ou pour l'écriture ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; godets pour la peinture ; gommes à effacer ; gravures / objets d'art gravés ; horaires imprimés ; images ; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; livres ; livrets ; sous-main ; manifolds ; manuels ; maquettes d'architecture ; marqueurs [articles de papeterie] ; modèles de broderie ou d'écriture ; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler ; mouchoirs de poche en papier ; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes] ; nécessaires pour écrire [papeterie et écritoire] ; numéroteurs ; onglets [reliure] ; palettes pour peintres ; pantographes [instruments de dessin] ; articles de papeterie ; papier ; papier d'argent ; papier calque ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; papier d'emballage ; papier à lettres ; papier mâché ; papier-filtre ; papier-parchemin ; faire-part [papeterie] ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; pâtes à modeler polymères ; patrons pour la couture ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; pinceaux / brosses [pinceaux] ; planches à dessin ; planches à graver ; appareils pour plastifier des documents ; plumes d'acier ; plumes à écrire ; plumes [articles de bureau] ; plumiers ; appareils et machines à polycopier ; porte-affiches en papier ou en carton ; portraits ; presse-papiers ; prospectus ; publications imprimées ; registres [livres] ; règles à dessiner ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; sacs ou sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; serre-livres ; signets ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tickets [billets] ; timbres postaux ; plumes à dessin ; toiles pour la peinture ; appareils à vigneter ;

Animaux empaillés ou imitations d'animaux ; anneaux non métalliques pour clés ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boutons [poignées] non métalliques ; bracelets d'identification non métalliques ; buffets ; bureaux [meubles] ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres ou dispositifs d'encadrements ou de mise en valeur d'oeuvres d'art ; caisses, bahuts, coffres non métalliques ; coffrets ou huches non métalliques ; caisses ou boîtes, en bois ou en matières plastiques ; cartes-clés en matières plastiques non codées et non magnétiques ; casiers à bouteilles ; casiers ; chaises ou sièges ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; commodes ; comptoirs [tables] ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; divans ; produits d'ébénisterie ; écrans de cheminée [mobilier] ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; escabeaux non métalliques ; établis ; étagères de bibliothèques ; étagères / rayonnages ; étaux-établis non métalliques ; éventails ; fauteuils ; fichiers [meubles] / cartothèques [meubles] ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garde-manger non métalliques ; garnitures non métalliques de meubles, de portes ou de fenêtres ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; griffes d'animaux ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jardinières [meubles] ; liteaux [baguettes] d'encadrement / baguettes [liteaux] d'encadrement ; lits ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches non métalliques de couteaux ou d'outils ; manches à balais non métalliques ; mannequins ; mannes [paniers] ; marchepieds non métalliques ; marteaux de portes non métalliques ; matelas ; métiers à broder / cadres à broderie ; meubles de bureau ; meubles / pièces d'ameublement ; meubles métalliques ou gonflables ; miroirs tenus à la main ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi-ouvrée ; nichoirs ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; paille tressée à l'exception des nattes ; palettes [plateaux] de chargement ou de manutention ou de transport non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents [meubles] ; parcs pour bébés ; patères [crochets] non métalliques pour vêtements ; piédestaux pour pots à fleurs ou pour haut-parleurs ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'ambroïne ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; portes de meubles ; présentoirs, dont présentoirs pour journaux ou pour bijoux ; objets de publicité gonflables ; pupitres, dont pupitres de discours ; rayons de meubles ; rideaux de perles ou de bambou ; roseau [matière à tresser] ; rotin / jonc d'Inde ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en bois tissé [mobilier] ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en papier ou en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tableaux accroche-clefs ; tables ; tables à dessin ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis de parcs pour bébés ou de change pour bébés ; tapis de sol pour le couchage ; tiroirs ; tréteaux [mobilier] ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; vitrines [meubles] ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Antidérapants pour chaussures ; aubes ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bas sudorifuges ; bavoirs non en papier / bavettes non en papier ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] / justaucorps [body] ; bonneterie ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bouts de chaussures ; bretelles ; brodequins ; cache-cols ; cache-corset ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; carcasses de chapeaux ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails / pull-overs ; chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de football ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] / chapellerie ; collants ; cols ; combinaisons de ski nautique ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [sous-vêtements] ; corselets ; corsets ; costumes ; costumes de plage ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; crampons de chaussures de football ; cravates ; culottes pour bébés ; culottes ; culottes [sous-vêtements] ; débardeurs de sport ; dessous-de-bras ; dessous [sous-vêtements] / sous-vêtements ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; empeignes / empeignes de chaussures ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; ferrures de chaussures ; fixe-chaussettes / supports-chaussettes ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ; galoches ; gants [habillement] ; gants de ski ; gilets ; guêtres ; guimpes [vêtements] ; habillement pour automobilistes ; habillement pour cyclistes ; hauts-de-forme ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; lavallières ; layettes ; leggins [pantalons] ; livrées ; maillots de sport ; maillots de bain / costumes de bain ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manipules [liturgie] ; manteaux ; mantilles ; masques pour dormir ; mitaines / mitons ; mitres [habillement] ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; pardessus / paletots / surtouts [vêtements] ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pèlerines ; pelisses ; sous-pieds ; plastrons de chemises ; poches de vêtements ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pyjamas ; robes ; robes-chasubles ; sabots [chaussures] ; sandales de bain ; sandales ; saris ; sarongs ; semelles intérieures ; semelles ; slips ; souliers de bain ; souliers de gymnastique ; souliers ; souliers de sport ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les bas ; talonnettes pour chaussures ; talons ; tee-shirts ; tiges de bottes ; toges ; trépointes de chaussures ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; valenki [bottes en feutre] ; vareuses ; vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements / articles d'habillement / habits ; sous-vêtements absorbant la transpiration ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements imperméables ; vêtements en papier ; vêtements de gymnastique ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; visières de casquettes ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements] / voilettes ;

Ailes delta ; appeaux pour la chasse ; arbres de Noël en matières synthétiques et ses supports et décorations, excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; babyfoot ; balles et ballons de jeu ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard et pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; bottines-patins [combiné] ; brassards de natation ; bulles de savon [jouets] ; cartes de bingo ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie ou de natation [articles de sport] ; cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeu ; chambres de poupées et leurs habits ; chapeaux de cotillon en papier ; chariots pour sacs de golf ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; clochettes pour arbres de Noël ; commandes pour consoles de jeu ; commandes pour jouets ; confettis ; cordes de raquettes ; objets de cotillon ; craie pour queues de billard ; appareils pour le culturisme ; damiers ; dés [jeux] ; disques volants [jouets] ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; épuisettes pour la pêche ; exerciseurs [extenseurs] / extenseurs [exerciseurs] ; farces [attrapes] ; fart ; figurines et leurs accessoires [jouets] ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; filets à papillons ; fléchettes ; flotteurs pour la pêche / flottes pour la pêche ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gants de boxe ; gants [accessoires de jeux] ; gants de sport ; gobelets pour jeux ; globes de neige [jouets] ; appareils de gymnastique / appareils de culture physique ; haltères longs ou courts ; hochets ; appareils de jet de balles de tennis ; jetons pour jeux ; jetons pour jeux d'argent ; jeux / jouets ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux d'adresse ; jeux d'anneaux ; jeux de construction ; jeux de dames ou d'échecs ; jeux de dominos ; jeux de société / jeux de plateau / jeux de table ; appareils pour jeux ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; machines pour jeux d'argent ; machines de jeux vidéo ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets pour animaux domestiques ; jouets rembourrés ; jouets à monter ; kaléidoscopes ; lits de poupées ; luges [articles de sport] ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; machines à sous [machines de jeu] ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques de théâtre ou de carnaval ; masques [jouets] ; mobiles [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; nasses [casiers de pêche] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; palets ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à roulettes ; patins à glace ; patins à roulettes en ligne ; jouets en peluches ; perches pour le saut à la perche ; pigeons d'argile [cibles] ; piñatas ; piscines [articles de jeu] / bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; répliques d'armes en jouets ; pistolets à peinture [articles de sport] ; planches pour le surf ; planches à voile ou à roulettes ; planches de natation pour battements de pieds ; plateaux tournants de roulette ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées ; poupées matriochkas [poupées russes en bois] ; appareils de prestidigitateurs ; punching-balls ; puzzles ; quilles [jeu] ; raquettes ; raquettes à neige ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; sacs de cricket ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; sangles pour planches de surf ; skis ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; snowboards [planches de surf des neiges] ; tables pour tennis de table ; tables de billard avec ou sans prépaiement ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; trictracs ; trottinettes [jouets] ; véhicules télécommandés ou non [jouets] ;

Abonnement à des journaux pour des tiers ou à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; service de licences d'exploitation de phonogrammes (musiques et sons) libres de droit ou de licences d'exploitation de vidéogrammes (images en mouvements) libres de droit ou d'illustrations ou photographies (images figées) libres de droit ; affichage ; services d'agences d'import-export ; services d'agences d'informations commerciales et de publicité ; analyse du prix de revient ; approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; comparaison de prix ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; comptabilité / tenue de livres ; conception de matériels publicitaires ; correction de textes publicitaires / mise en relation avec des correcteurs de textes publicitaires ; services de dactylographie ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires et d'échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution ou diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits ou de services ; étude de marché et réalisation de sondages d'opinions et de questionnaires ; facturation ; production de films publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales par le biais de sites web ; location ou prêt de décors pour séances de dédicace ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing / mercatique ; location ou prêt de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité et de séances de dédicace ; location de panneaux publicitaires ; services de photocopie ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité radiophonique ou télévisée ou par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; rédaction de textes publicitaires ; rédaction de curriculum vitae ou de lettres de motivations pour des tiers ; relations publiques ; établissement de relevés de comptes ; services de relogement pour entreprises ; renseignements d'affaires ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; services de revues de presse et de secrétariat ; location de stands de vente ; établissement de statistiques ; services de sténographie ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; services de télémarketing ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; tournage, montage et diffusion de clips vidéos ou de bandes-annonces ; tournage, montage et diffusion de vidéos institutionnelles ou promotionnelles ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; traitement de texte ; traitement administratif de commandes d'achats ; vente aux enchères ;

Services permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; agences de presse / agences d'informations [nouvelles] ; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; services de communication par téléphones portables ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; services de dialogue en ligne ou messagerie instantanée (tchat) ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; services de diffusion sans fil ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; location de modems ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; services de téléconférences ; location de télécopieurs ; télédiffusion ; télédiffusion par câble ; services télégraphiques ; location de téléphones ; services téléphoniques ; services télex ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission par satellite ; transmission de cartes de voeux en ligne ; service d'envoi de cartes postales virtuelles ou autres cybercartes ; transmission de fichiers numériques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; services de visioconférence ;

Services d'artistes de spectacles ; organisation de bals ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques itinérantes ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit ; services de calligraphes ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances ou de camps sportifs ; service de caricaturistes ; services de casino [jeux] ; organisation de chorégraphies collectives ou foules éclairs (« flash mobs ») ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport ; coaching ; correction de textes, hors textes publicitaires / mise en relation avec des correcteurs de textes, hors textes publicitaires ; services d'écoles [éducation] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation et conduite de compétitions sportives ou culturelles et de concerts ; services de composition musicale ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; cours de fitness ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ou d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou de studios de télévision ; location ou prêt de décors de spectacles ou pour le théâtre ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ainsi que de concours de beauté ; services de disc-jockeys et de discothèques ; divertissement radiophonique ou télévisé ; dressage d'animaux ; services d'éducation physique ; écoles maternelles [éducation] ; éducation / enseignement / instruction ; éducation religieuse ; enregistrement sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique [démonstration] ; improvisation théâtrales ou musicales ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; mise à disposition d'installations de loisirs ou sportives ; services de jardins zoologiques ; jeux d'argent ; location de jouets ; services de jeux informatiques fournis via un réseau informatique ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ou de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de magnétoscopes ou de matériel de jeux ; matriçage (« mastering ») ou post-matriçage (« post-mastering ») audio, vidéo et multimédia ; micro-édition ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de musées ou d'exposition ; music-hall ; production musicale ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, dont ateliers d'écriture ; services de parcs d'attractions ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de radio et de télévision ; postsynchronisation ; services de préparateurs physiques [fitness] ; prêt de livres ; projection de films cinématographiques ; publication et rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres de non-fiction ou de fiction, dont romans, sous format papier ou sous format audio et de magazines et imprimés ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (format dématérialisé) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de scénarios ; remise de prix ; reportages photographiques ou vidéographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles et de théâtres ; réservation de places de spectacles ; services de salles de jeux ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; services de studios de cinéma ou de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; services de traduction ; tutorat ; services de tutoriels vidéos ou rédigés ; service de doublage audio et de voix off.