Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par jérôme douche et angelique douche
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les truffières de JAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Les déposants sont jérôme douche domicilié(e) 5 rue Claudot - 52190 - ESNOMS AU VAL - France et angelique douche domicilié(e) 5 rue Claudot - 52190 - Esnoms au val - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jérôme douche domicilié(e) 5 rue Claudot - 52190 - ESNOMS AU VAL - France.
La marque Les truffières de JAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les truffières de JAD est expirée depuis le 13 avril 2020.
jérôme douche - 5 rue Claudot - 52190 - ESNOMS AU VAL - France
angelique douche - 5 rue Claudot - 52190 - Esnoms au val - France
jérôme douche - 5 rue Claudot - 52190 - ESNOMS AU VAL - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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