Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jérôme Dorival
/
Éditions Modulation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éditions Modulation
M. Jérôme Dorival

Numéro de dépôt :
4105180
Date de dépôt :
14/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2024
Éditions Modulation de Jérôme Dorival

Présentation de la marque Éditions Modulation

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2014 par monsieur Jérôme Dorival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éditions Modulation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur Jérôme Dorival domicilié(e) 12 grande rue de la croix rousse - 69004 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Dorival domicilié(e) 12 grande rue de la croix rousse - 69004 - Lyon - France.

La marque Éditions Modulation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éditions Modulation est expirée depuis le 14 juillet 2024.


M. Jérôme Dorival - 12 grande rue de la croix rousse - 69004 - Lyon - France


M. Jérôme Dorival - 12 grande rue de la croix rousse - 69004 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Livres ;

Publication de livres.