Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COGEPART TRANSPORTS DE PRÉCISION
Numéro de dépôt :
3369657
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque COGEPART TRANSPORTS DE PRÉCISION
Déposée le 8 juillet 2005 par Jérôme DOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COGEPART TRANSPORTS DE PRÉCISION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque COGEPART TRANSPORTS DE PRÉCISION est expirée depuis le 8 juillet 2015.
Jérôme DOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet total n°432927 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32