BY COGEPART TRANSPORTS DE PRECISION
Présentation de la marque BY COGEPART TRANSPORTS DE PRECISION
Déposée le 15 février 2012 par monsieur JEROME DOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY COGEPART TRANSPORTS DE PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BY COGEPART TRANSPORTS DE PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY COGEPART TRANSPORTS DE PRECISION est expirée depuis le 15 février 2022.
JEROME DOR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662346 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03