Marque enregistrée - Marque en vigueur

3.6.9 éditions / trois six neuf éditions
M. Jérôme Delormas

Numéro de dépôt :
4282100
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
3.6.9 éditions / trois six neuf éditions de Jérôme Delormas

Présentation de la marque 3.6.9 éditions / trois six neuf éditions

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par monsieur Jérôme Delormas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3.6.9 éditions / trois six neuf éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jérôme Delormas domicilié(e) 23 BIS rue Faidherbe - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme Delormas domicilié(e) 23 BIS rue Faidherbe - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.

La marque 3.6.9 éditions / trois six neuf éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3.6.9 éditions / trois six neuf éditions arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


M. Jérôme Delormas - 23 BIS rue Faidherbe - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


M. Jérôme Delormas - 23 BIS rue Faidherbe - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].