Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z-scope
M. Jérôme de labbey de la besnardiere

Numéro de dépôt :
3951192
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2022
Z-scope de Jérôme de labbey de la besnardiere

Présentation de la marque Z-scope

Déposée le 4 octobre 2012 par monsieur Jérôme de labbey de la besnardiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Z-scope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jérôme de labbey de la besnardiere domicilié(e) 53 rue Kléber - 59170 - Croix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme de labbey de la besnardiere domicilié(e) 53 rue Kléber - 59170 - Croix - France.

La marque Z-scope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z-scope est expirée depuis le 4 octobre 2022.


M. Jérôme de labbey de la besnardiere - 53 rue Kléber - 59170 - Croix - France


M. Jérôme de labbey de la besnardiere - 53 rue Kléber - 59170 - Croix - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

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