Marque expirée - Marque en non vigueur
ISOCEAN
Numéro de dépôt :
3630542
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2019
Présentation de la marque ISOCEAN
Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par Jérôme de LA GASTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOCEAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCEAN est expirée depuis le 17 février 2019.
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30