Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jérôme Dané
/
FROA FROID . AGROALIMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROA FROID . AGROALIMENTAIRE
Monsieur Jérôme Dané

Numéro de dépôt :
4542564
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
FROA FROID . AGROALIMENTAIRE de Jérôme Dané

Présentation de la marque FROA FROID . AGROALIMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Jérôme Dané auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROA FROID . AGROALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Jérôme Dané domicilié(e) 558 chemin d'allemane - 40465 - Pontonx sur l adour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROA, Monsieur Jérôme Dané domicilié(e) 558 chemin d'allemane - 40465 - Pontonx sur l adour - France.

La marque FROA FROID . AGROALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROA FROID . AGROALIMENTAIRE arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.


Monsieur Jérôme Dané - 558 chemin d'allemane - 40465 - Pontonx sur l adour - France


FROA, Monsieur Jérôme Dané - 558 chemin d'allemane - 40465 - Pontonx sur l adour - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines.