Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DIVALILIGHT
JEROME CUVILLIER
GUY MARTINEZ

Numéro de dépôt :
3872797
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
D DIVALILIGHT de JEROME CUVILLIER

Présentation de la marque D DIVALILIGHT

Déposée le 9 novembre 2011 par JEROME CUVILLIER et GUY MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DIVALILIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont JEROME CUVILLIER domicilié(e) 8 RUE DE LA PETITE ARCHE - 75016 - PARIS - France et GUY MARTINEZ domicilié(e) LE CASARD CORDIEUX - 01120 - MONTLUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME CUVILLIER domicilié(e) 8 RUE DE LA PETITE ARCHE - 75016 - PARIS - France.

La marque D DIVALILIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DIVALILIGHT est expirée depuis le 9 novembre 2021.


JEROME CUVILLIER - 8 RUE DE LA PETITE ARCHE - 75016 - PARIS - France

GUY MARTINEZ - LE CASARD CORDIEUX - 01120 - MONTLUEL - France


JEROME CUVILLIER - 8 RUE DE LA PETITE ARCHE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.