Marque enregistrée - Marque en vigueur

DSP40(Débosselage Sans Peinture 40)
Monsieur jérôme cousseau

Numéro de dépôt :
4669358
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
DSP40(Débosselage Sans Peinture 40) de jérôme cousseau

Présentation de la marque DSP40(Débosselage Sans Peinture 40)

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur jérôme cousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DSP40(Débosselage Sans Peinture 40) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur jérôme cousseau domicilié(e) 22 avenue de l'aérodrome - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jérôme cousseau domicilié(e) 22 avenue de l'aérodrome - 40100 - DAX - France.

La marque DSP40(Débosselage Sans Peinture 40) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSP40(Débosselage Sans Peinture 40) arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.


Monsieur jérôme cousseau - 22 avenue de l'aérodrome - 40100 - DAX - France


Monsieur jérôme cousseau - 22 avenue de l'aérodrome - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques.