Déposée le 16 février 2007 par Jérôme Courtois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPOTZ »
Le déposant est Jérôme Courtois domicilié(e) 538 route de Vert,40420 LABRIT - 40420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Courtois domicilié(e) 538 route de Vert,40420 LABRIT - 40420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTZ est expirée depuis le 16 février 2017.
Jérôme Courtois - 538 route de Vert,40420 LABRIT - 40420 - France
Jérôme Courtois - 538 route de Vert,40420 LABRIT - 40420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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