Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALUS
M. Jérôme COUREAU
M. Stéphane COUREAU

Numéro de dépôt :
4350790
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
PALUS de Jérôme COUREAU

Présentation de la marque PALUS

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par monsieur Jérôme COUREAU et monsieur Stéphane COUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Jérôme COUREAU domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France et monsieur Stéphane COUREAU domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque PALUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALUS arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

Jérôme COUREAU a également déposé les autres marques suivantes : HAUTEFORT


M. Jérôme COUREAU - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France

M. Stéphane COUREAU - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - Saint André de Cubzac - France


CGM VINS, M. STEPHANE COUREAU - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Vins issus des Palus de la région bordelaise.