Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
M. JEROME COSTE

Numéro de dépôt :
3881306
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
RUBY de JEROME COSTE

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur JEROME COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur JEROME COSTE domicilié(e) 22 avenue du Général de Gaulle - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 13 décembre 2021.


M. JEROME COSTE - 22 avenue du Général de Gaulle - 78110 - Le Vésinet - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 22 mars 2018 - Assignation en revendication de propriété n°719506 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22

Casques de protection, notamment pour motos et automobiles ; casques de protection pour le sport ; lunettes (optique), lunettes de soleil ; vêtements de protection ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, trousses de voyage, sacs de plage, sacs de sport, sacs de campeurs, sacoches, sacs-housses pour le voyage. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ;

Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, chaussures ; chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement), casquettes, combinaison (vêtement), blousons.