Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT
/
Bien Elevé
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bien Elevé
Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT, SARL

Numéro de dépôt :
4325347
Date de dépôt :
28/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bien Elevé de Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT

Présentation de la marque Bien Elevé

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bien Elevé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT domicilié(e) 283 Rue de l'Eglise - 69840 - JULLIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 854 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT, M. Jérôme CORSIN domicilié(e) 283 RUE de l'Eglise - 69840 - JULLIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT, SARL - 283 Rue de l'Eglise - 69840 - JULLIE - France - SIREN 448854299


SARL Jérôme CORSIN et Sylvain ROUSSOT, M. Jérôme CORSIN - 283 RUE de l'Eglise - 69840 - JULLIE - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 15 mars 2018 - Rejet total n°718975 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.