Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHINOLAYA
M. Jérôme CHAUVARIE
INETRADE, SARL
M. JOAN MESTRES

Numéro de dépôt :
4343370
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
RHINOLAYA de Jérôme CHAUVARIE

Présentation de la marque RHINOLAYA

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par monsieur Jérôme CHAUVARIE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE, monsieur JOAN MESTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHINOLAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) INETRADE domicilié(e) 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur JOAN MESTRES domicilié(e) 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INETRADE, M. JOAN MESTRES domicilié(e) 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France.

La marque RHINOLAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINOLAYA arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

Jérôme CHAUVARIE a également déposé les autres marques suivantes : ORISIM , LUNESSENCE , OROLAYA , PHYTOTHERA , MINCIPAUSE , INEBOXX , RHINOLAYA , ECHINASIM , SUNSIM , SERECALMIL


M. Jérôme CHAUVARIE - 12 PLACE PAUL PRUNET - 31380 - GRAGNAGUE - France

INETRADE, SARL - 18 CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France - SIREN 4

M. JOAN MESTRES - 14 RUE DES MURIERS - 31500 - TOULOUSE - France


INETRADE, M. JOAN MESTRES - 18 CHEMIN de la Violette - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.