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Marques déposées par monsieur Jérôme CHAUVARIE
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RHINOLAYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

RHINOLAYA
Monsieur Jérôme CHAUVARIE

Numéro de dépôt :
3426013
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2016
RHINOLAYA de Jérôme CHAUVARIE

Présentation de la marque RHINOLAYA

Déposée le 28 avril 2006 par monsieur Jérôme CHAUVARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RHINOLAYA »

Le déposant est monsieur Jérôme CHAUVARIE domicilié(e) 12 Place Paul PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques LAVERGNE domicilié(e) 8 port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINOLAYA est expirée depuis le 28 avril 2016.

Jérôme CHAUVARIE a également déposé les autres marques suivantes : ORISIM , LUNESSENCE , OROLAYA , PHYTOTHERA , MINCIPAUSE , INEBOXX , ECHINASIM , SUNSIM , SERECALMIL , SIMALAYA


Monsieur Jérôme CHAUVARIE - 12 Place Paul PRUNET,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Maître Jacques LAVERGNE - 8 port Saint Sauveur,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 11 juin 2008 - Concession de licence n°475450 - Publication au BOPI 2008-06-11

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 29 juin 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650612 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotion pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres ; matériel pour pansement ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ; sucre à usage médical.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.