INTEGRITY GESTION
Présentation de la marque INTEGRITY GESTION
Déposée le 13 juillet 2012 par monsieur Jérôme CAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTEGRITY GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTEGRITY GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRITY GESTION est expirée depuis le 13 juillet 2022.
Jérôme CAVARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44