Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROTTOR
Jérôme Cauwet

Numéro de dépôt :
3584029
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROTTOR de Jérôme Cauwet

Présentation de la marque ROTTOR

Déposée le 20 juin 2008 par Jérôme Cauwet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTTOR »

Le déposant est Jérôme Cauwet domicilié(e) 149 impasse des grillons,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme Cauwet domicilié(e) 149 impasse des grillons,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Jérôme Cauwet - 149 impasse des grillons,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France


Jérôme Cauwet - 149 impasse des grillons,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497434 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).