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Marques déposées par JEROME CARLOD
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PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE
JEROME CARLOD

Numéro de dépôt :
3786747
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE de JEROME CARLOD

Présentation de la marque PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE

Déposée le 29 novembre 2010 par JEROME CARLOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est JEROME CARLOD domicilié(e) 250 LA TRESSERIE EVRON - 01100 - MARTIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME CARLOD domicilié(e) 250 LA TRESSERIE EVRON - 01100 - MARTIGNAT - France.

La marque PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

JEROME CARLOD a également déposé les autres marques suivantes : éco intégré bâti panneaux photovoltaîques et panneaux solaires thermiques , INTEGRATION TOITURE , ECO SOLAIRE INGENIERIE , HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT


JEROME CARLOD - 250 LA TRESSERIE EVRON - 01100 - MARTIGNAT - France


JEROME CARLOD - 250 LA TRESSERIE EVRON - 01100 - MARTIGNAT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.