Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT
M. Jérôme CARLOD

Numéro de dépôt :
4032075
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT de Jérôme CARLOD

Présentation de la marque HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur Jérôme CARLOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jérôme CARLOD domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron - 01100 - MARTIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme CARLOD domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron - 01100 - martignat - France.

La marque HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION BIOCLIMATIQUE PASSIVE.IMMOBILIER BIOCLIMATIQUE PASSIF.ECOLE BIOCLIMATIQUE PASSIVE.JMLAPT est expirée depuis le 13 septembre 2023.

Jérôme CARLOD a également déposé les autres marques suivantes : PROPOSE PHOTOVOLTAIQUE , éco intégré bâti panneaux photovoltaîques et panneaux solaires thermiques , INTEGRATION TOITURE , ECO SOLAIRE INGENIERIE


M. Jérôme CARLOD - 250 Rue de la tresserie, Evron - 01100 - MARTIGNAT - France


M. Jérôme CARLOD - 250 Rue de la tresserie, Evron - 01100 - martignat - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.