Déposée le 25 mars 2011 par jérôme burgaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tartisans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est jérôme burgaud domicilié(e) 80 route de la caillauderie - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jérôme burgaud domicilié(e) 80 route de la caillauderie - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France.
La marque Tartisans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartisans est expirée depuis le 25 mars 2021.
jérôme burgaud - 80 route de la caillauderie - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France
jérôme burgaud - 80 route de la caillauderie - 85160 - ST JEAN DE MONTS - France
Republication pour erratum - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Errata de la publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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