Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vert Jardins Entretien d'espaces verts
Monsieur Jerome Brosse

Numéro de dépôt :
4515935
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
Vert Jardins Entretien d\'espaces verts de Jerome Brosse

Présentation de la marque Vert Jardins Entretien d'espaces verts

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par monsieur Jerome Brosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vert Jardins Entretien d'espaces verts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est monsieur Jerome Brosse domicilié(e) 11 Route de Tarascon - 13210 - ST Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB Paysage, Monsieur Jerome Brosse domicilié(e) 11 Route de Tarascon - 13210 - St Rémy de Provence - France.

La marque Vert Jardins Entretien d'espaces verts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert Jardins Entretien d'espaces verts arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.


Monsieur Jerome Brosse - 11 Route de Tarascon - 13210 - ST Rémy de Provence - France


JB Paysage, Monsieur Jerome Brosse - 11 Route de Tarascon - 13210 - St Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.