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Marques déposées par monsieur jerome bouzats
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Cap de l'homy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap de l'homy
Monsieur jerome bouzats

Numéro de dépôt :
4577107
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
Cap de l\'homy de jerome bouzats

Présentation de la marque Cap de l'homy

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par monsieur jerome bouzats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap de l'homy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur jerome bouzats domicilié(e) 4 rue delphin allard - 64100 - bayonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jerome bouzats domicilié(e) 4 rue delphin allard - 64100 - bayonne - France.

La marque Cap de l'homy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap de l'homy arrivera à expiration en date du 26 août 2029.


Monsieur jerome bouzats - 4 rue delphin allard - 64100 - bayonne - France


Monsieur jerome bouzats - 4 rue delphin allard - 64100 - bayonne - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.