Marque expirée - Marque en non vigueur
D6113 TREBES
Numéro de dépôt :
3498586
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
Présentation de la marque D6113 TREBES
Déposée le 30 avril 2007 par JEROME BOUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D6113 TREBES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D6113 TREBES est expirée depuis le 30 avril 2017.
JEROME BOUBA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23