Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSKOKIDS
Jerome BOUASAULT Frank SAUVAGE DANIEL Oujevolk

Numéro de dépôt :
95582441
Date de dépôt :
27/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2005

Présentation de la marque MOSKOKIDS

Déposée le 27 juillet 1995 par Jerome BOUASAULT Frank SAUVAGE DANIEL Oujevolk auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSKOKIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est Jerome BOUASAULT Frank SAUVAGE DANIEL Oujevolk, domicilié(e) demeurant tout trois au 16 bis rue Bonnet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ESRAU de LAMAESTRE - France.

La marque MOSKOKIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSKOKIDS est expirée depuis le 27 juillet 2005.


Jerome BOUASAULT Frank SAUVAGE DANIEL Oujevolk - demeurant tout trois au 16 bis rue Bonnet, 75018 PARIS - France


François ESRAU de LAMAESTRE - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265045 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Appareil et instruments scientifiques nautique Photographiques, cinématographique optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmition la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disque accoustique, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil et prépaiment machines à calculer Papier, carton produit de l'imprimerie, articles pour la reliure photographies ; papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux machines à écrire, articles du bureau (à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets, feuilles d'emballage en matières plastiques Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de noël Edition de livres, de revues, prêts de livres production de spectacles, de films, agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projections de cinéma et accessoires de décors de théâtre organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs réservation de place pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.