DOMAINE DE FIGARET
Présentation de la marque DOMAINE DE FIGARET
Déposée le 25 novembre 1992 par monsieur Jérôme BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FIGARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE FIGARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FIGARET est expirée depuis le 25 novembre 2002.
Jérôme BONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01