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Marques déposées par monsieur Jérôme BONNET
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DOMAINE DE FIGARET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FIGARET
Monsieur Jérôme BONNET

Numéro de dépôt :
92443477
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE FIGARET

Déposée le 25 novembre 1992 par monsieur Jérôme BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FIGARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Jérôme BONNET domicilié(e) Domaine de Figaret, 34820 GUZARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme BONNET - France.

La marque DOMAINE DE FIGARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FIGARET est expirée depuis le 25 novembre 2002.

Jérôme BONNET a également déposé les autres marques suivantes : URBAN MOBIL , ACTIV'AGENCY , LE RADIS BEURRE , WINE ATMOSPHERE , “ DOMAINE DE FIGARET ”


Monsieur Jérôme BONNET - Domaine de Figaret, 34820 GUZARGUES - France


Monsieur Jérôme BONNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin de pays A.O.C.